Le conseil communautaire

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Les vidéos sont conservés pendant la durée du mandat en cours. Nous nous engageons à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime.

Le responsable de ce traitement est le Président de Chartres métropole.

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Pour exercer ces droits, vous pouvez faire une demande au délégué à la protection des données personnelles de la collectivité à l'adresse dpo@remove-this.agglo-ville.chartres.fr en justifiant de votre identité.

Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).

* Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

• Compte rendu du conseil communautaire du lundi 27 juin 2022 (pdf - 715 Ki)
• Compte rendu du conseil communautaire du jeudi 5 mai 2022 (pdf - 891 Ki)

• Compte rendu du conseil communautaire du jeudi 16 décembre 2021 (pdf - 515 Ki)
• Compte rendu du conseil communautaire du lundi 29 novembre 2021 (pdf - 665 Ki)
• Compte rendu du conseil communautaire du lundi 18 octobre 2021 (pdf - 434 Ki)
• Compte rendu du conseil communautaire du jeudi 30 septembre 2021 (pdf - 1.29 Mi)
• Compte rendu du conseil communautaire du jeudi 28 juin 2021 (pdf - 894 Ki)
• Compte rendu du conseil communautaire du jeudi 22 avril 2021 (pdf - 428 Ki)
• Compte rendu du conseil communautaire du lundi 15 mars 2021 (pdf - 324 Ki)
• Compte rendu du conseil communautaire du jeudi 28 janvier 2021 (pdf - 490 Ki)
   
• Recueil des actes administratifs de Chartres métropole – Janvier à avril 2021. (.PDF : 14 Mo) (pdf - 13.52 Mi)
• Recueil des actes administratifs de Chartres métropole – Mai à août 2021. (.PDF : 14 Mo) (pdf - 10.60 Mi)

• Compte rendu du conseil communautaire du jeudi 17 décembre 2020 (pdf - 2.56 Mi)
• Compte rendu du conseil communautaire du jeudi 24 septembre 2020 (pdf - 451 Ki)
• Compte rendu du conseil communautaire du jeudi 16 juillet 2020 (pdf - 1.02 Mi)
   
• Recueil des actes administratifs de Chartres métropole – Janvier à avril 2020. (.PDF : 62 Mo) (pdf - 61 Mi)
• Recueil des actes administratifs de Chartres métropole – Mai à août 2020. (.PDF : 33 Mo) (pdf - 33 Mi)
• Recueil des actes administratifs de Chartres métropole – Octobre à décembre 2020. (.PDF : 25 Mo) (pdf - 25 Mi)
   
• Recueil des actes administratifs de CIAS – Janvier à août 2020. (.PDF : 3 Mo) (pdf - 2.69 Mi)
• Recueil des actes administratifs de CIAS – Septembre à décembre 2020. (.PDF : 5 Mo) (pdf - 4.26 Mi)