Le conseil communautaire

Les séances du conseil communautaire de Chartres métropole sont retransmises en direct.

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Conformément au règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données*, nous vous informons que tous les conseils communautaires sont retransmis en direct sur Internet. Ils sont de plus enregistrés pour être accessibles à tous en différé sur le site Internet de la Chartres métropole.

Les vidéos sont conservés pendant la durée du mandat en cours. Nous nous engageons à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime.

Le responsable de ce traitement est le Président de Chartres métropole.

Vous disposez de droits d’accès et de rectification des informations qui vous concernent, d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, d'un droit à la limitation du traitement.

Pour exercer ces droits, vous pouvez faire une demande au délégué à la protection des données personnelles de la collectivité à l'adresse dpo@remove-this.agglo-ville.chartres.fr en justifiant de votre identité.

Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).

* Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

• Rapport d'orientation budgétaire de Chartres métropole 2023 - 2025 (pdf - 6.16 Mi)
• Compte rendu du conseil communautaire du lundi 27 juin 2022 (pdf - 715 Ki)
• Compte rendu du conseil communautaire du jeudi 5 mai 2022 (pdf - 891 Ki)

• Compte rendu du conseil communautaire du jeudi 16 décembre 2021 (pdf - 515 Ki)
• Compte rendu du conseil communautaire du lundi 29 novembre 2021 (pdf - 665 Ki)
• Compte rendu du conseil communautaire du lundi 18 octobre 2021 (pdf - 434 Ki)
• Compte rendu du conseil communautaire du jeudi 30 septembre 2021 (pdf - 1.29 Mi)
• Compte rendu du conseil communautaire du jeudi 28 juin 2021 (pdf - 894 Ki)
• Compte rendu du conseil communautaire du jeudi 22 avril 2021 (pdf - 428 Ki)
• Compte rendu du conseil communautaire du lundi 15 mars 2021 (pdf - 324 Ki)
• Compte rendu du conseil communautaire du jeudi 28 janvier 2021 (pdf - 490 Ki)
   
• Recueil des actes administratifs de Chartres métropole – Janvier à avril 2021. (.PDF : 14 Mo) (pdf - 13.52 Mi)
• Recueil des actes administratifs de Chartres métropole – Mai à août 2021. (.PDF : 14 Mo) (pdf - 10.60 Mi)

• Compte rendu du conseil communautaire du jeudi 17 décembre 2020 (pdf - 2.56 Mi)
• Compte rendu du conseil communautaire du jeudi 24 septembre 2020 (pdf - 451 Ki)
• Compte rendu du conseil communautaire du jeudi 16 juillet 2020 (pdf - 1.02 Mi)
   
• Recueil des actes administratifs de Chartres métropole – Janvier à avril 2020. (.PDF : 62 Mo) (pdf - 61 Mi)
• Recueil des actes administratifs de Chartres métropole – Mai à août 2020. (.PDF : 33 Mo) (pdf - 33 Mi)
• Recueil des actes administratifs de Chartres métropole – Octobre à décembre 2020. (.PDF : 25 Mo) (pdf - 25 Mi)
   
• Recueil des actes administratifs de CIAS – Janvier à août 2020. (.PDF : 3 Mo) (pdf - 2.69 Mi)
• Recueil des actes administratifs de CIAS – Septembre à décembre 2020. (.PDF : 5 Mo) (pdf - 4.26 Mi)