19 mars 2024
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Le conseil communautaire

Calendrier des séances du conseil communautaire

Le conseil communautaire se réunira :

  • Jeudi 28 mars à 17h
  • Jeudi 30 mai à 18h30
  • Jeudi 27 juin à 18h30
  • Jeudi 12 septembre à 18h30
  • Jeudi 26 septembre à 18h30
  • Jeudi 21 novembre à 18h30
  • Jeudi 19 décembre à 18h30

Les séances se déroulent à l'hôtel d'Agglomération, place des Halles, et sont ouvertes au public.

L'ordre du jour est mis à disposition sur la plateforme des actes réglementaires de Chartres métropole, 5 jours avant le conseil communautaire.

Regarder le conseil en direct

Les séances du conseil communautaire de Chartres métropole sont retransmises en direct.

Mentions d'information sur la captation des conseils

Vous souhaitez assister au conseil communautaire ?

Conformément au règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données*, nous vous informons que tous les conseils communautaires sont retransmis en direct sur Internet. Ils sont de plus enregistrés pour être accessibles à tous en différé sur le site Internet de la Chartres métropole.

Les vidéos sont conservés pendant la durée du mandat en cours. Nous nous engageons à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime.

Le responsable de ce traitement est le Président de Chartres métropole.

Vous disposez de droits d’accès et de rectification des informations qui vous concernent, d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, d'un droit à la limitation du traitement.

Pour exercer ces droits, vous pouvez faire une demande au délégué à la protection des données personnelles de la collectivité à l'adresse dpo@remove-this.agglo-ville.chartres.fr en justifiant de votre identité.

Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).

* Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Archives des vidéos du conseil communautaire de Chartres métropole

2023

Les actes réglementaires du conseil communautaire

Depuis novembre 2022, les actes règlementaires du conseil communautaire de Chartres métropole sont consultables sur la nouvelle plateforme en ligne.

Cette rubrique comprend :

  • les délibérations
  • les listes de délibérations
  • les convocations au conseil communautaire
  • les décisions du président