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Le conseil communautaire se réunira :
Les séances se déroulent à l'hôtel d'Agglomération, place des Halles, et sont ouvertes au public.
L'ordre du jour est mis à disposition sur la plateforme des actes réglementaires de Chartres métropole, 5 jours avant le conseil communautaire.
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* Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Depuis novembre 2022, les actes règlementaires du conseil communautaire de Chartres métropole sont consultables sur la nouvelle plateforme en ligne.
Cette rubrique comprend :
Hôtel d'Agglomération
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28000 Chartres
Tél : 02 37 23 40 00