Fonds de Concours aux communes : « Nous les aidons à investir »

Finances

Chartres métropole va verser cette année plus de 2,5 millions d'euros de Fonds de Concours aux communes périurbaines et rurales. « Grâce à ces aides, Chartres métropole participe à leur développement, mais aussi à la préservation de leur patrimoine », comme le détaille Franck Masselus, vice-président délégué aux finances.

Votre Agglo : Pouvez-vous rappeler ce que sont les Fonds de Concours ?

Franck Masselus : Les Fonds de Concours sont une aide financière que Chartres métropole verse aux communes périurbaines et rurales de l'agglomération pour les soutenir dans leurs projets. Trois enveloppes thématiques sont prévues : l'enveloppe « investissement », qui englobe les opérations d'investissement, l'enveloppe « patrimoine », consacrée à la réhabilitation du patrimoine communal, et l'enveloppe « projets structurants », qui participe à la réalisation de projets d'envergure participant à l'attractivité de la commune, et donc du territoire. Pour ces derniers, dont les montants sont plus importants et les délais de réalisation plus longs, les aides sont étalées sur deux années.

VA : Quel est le montant des Fonds de Concours 2023 ?

FM : Le Conseil communautaire de Chartres métropole du 28 juin dernier a attribué un montant global de 2 516 016 euros de Fonds de Concours. Les cinquante-sept communes périurbaines et rurales de l'Agglomération vont en bénéficier. Cette somme va contribuer au financement de 282 projets. Il est intéressant de souligner que ces 2,5 millions d'euros d'aides vont générer un montant total d'investissement de 13,6 millions d'euros, injectés dans l'économie locale, puisque ce sont en grande majorité les artisans et entreprises du territoire qui seront mises à contribution pour réaliser ces 282 projets. Les Fonds de Concours participent donc au développement et au dynamisme de notre agglomération.

VA : Quels types de projets seront soutenus par l'Agglomération ?

FM : Ils sont très variés, et vous les retrouverez en détail, commune par commune, dans les pages qui suivent. De l'achat d'un défibrillateur à l'extension d'une école en passant par la réfection de la toiture d'une église, tous contribuent au bien-être, au confort et à la sécurité des habitants. Je note que, malgré les contraintes budgétaires et les difficultés auxquelles elles sont confrontées au quotidien, les communes de notre Agglomération continuent à avoir envie d'investir et de porter des projets. Les Fonds de Concours n'y sont pas étrangers, d'autant que nous avons mis en place un mécanisme souple et simple pour qu'elles se l'approprient.

VA : Verser ces Fonds de Concours, est-ce une obligation qui s'impose aux agglomérations ?

FM : Non, c'est un dispositif facultatif que Jean-Pierre Gorges a souhaité mettre en place en 2011 pour aider les communes périurbaines et rurales à continuer à investir, malgré les baisses des dotations de l'État. Cette politique de solidarité volontaire et volontariste ne s'arrête d'ailleurs pas là : Chartres métropole verse également chaque année une Dotation de Solidarité Communautaire (DSC), une aide au fonctionnement elle-aussi facultative. En 2023, la DSC représente 10,9 millions d'euros redistribués aux 66 communes de Chartres métropole.

Repères : Fonds de Concours 2023

• 2,5 millions d'euros versés
• 57 communes bénéficiaires
• 282 projets soutenus
• 13,6 millions d'euros d'investissements générés

Témoignages de maires

Frédéric Graupner, maire de Cintray :

« Notre commune a fait l'acquisition d'un corps de ferme situé dans le cœur de village, avec pour objectif de le rénover et d'en faire un gite de groupe complété par une salle communale.

Sans les aides de Chartres métropole que sont les Fonds de Concours, ce projet n'aurait sans doute pas pu voir le jour. Grâce à ce dispositif de soutien financier, nous avons également pu lancer d'autres projets d'aménagement de sécurité pour tenter de faire baisser la vitesse des véhicules circulant dans le village.

Les communes rurales comme la nôtre n'auraient pas les moyens d'investir autant sans cette solidarité intercommunale. »

André Bellamy, maire de Dangers :

« Les Fonds de Concours de Chartres métropole nous sont d'une grande aide pour mener à bien nos projets communaux. Ce soutien financier nous permet d'investir plus, et surtout plus vite, pour le bien-être de nos habitants. Pour la construction de notre salle polyvalente associative, les Fonds de Concours versés par Chartres métropole nous apportent de la sérénité, mais également de la sécurité dans notre plan de financement.

La solidarité intercommunale nous offre un avenir serein pour le développement de notre village. »

Jean-Michel Plault, maire de Sours :

« Grâce aux Fonds de Concours de Chartres métropole, nous pouvons continuer à sauvegarder le patrimoine historique de la commune. Cette aide généreuse nous permet aujourd'hui de financer la rénovation des vitraux de trois baies de l'église, et contribue ainsi au développement de l'économie locale, en sollicitant les artisans du territoire. Cette année, nous avons obtenu également plusieurs autres Fonds de Concours, dont celui qui permettra les aménagements de sécurité de la rue du Château d'Eau et du hameau de Génerville.

Cette aide indispensable va nous permettre de continuer d'investir pour améliorer le cadre de vie des habitants de la commune de Sours. »

Olivier Soufflet, maire de Thivars :

« Les crises et hausses diverses impactent le budget de nombreuses communes, dont la nôtre. Nous avons toutefois décidé, avec le conseil municipal, de continuer à œuvrer pour réaliser divers travaux. Nos orientations se conjuguent avec une règle d'or : celle de limiter notre endettement à un niveau raisonnable, afin de dégager des marges de manœuvre financières pour préserver l'avenir, et notamment nos capacités d'investissements. Pour ce faire, nous avons besoin de subventions.

Les Fonds de Concours de Chartres métropole font partie de ces aides qui nous permettent de réaliser des projets pour l'attractivité de notre village. Qu'il s'agisse d'investissement, comme le remplacement des éclairages de nos bâtiments communaux par des leds, avec une prise en charge allant jusqu'à 50 %, ou de projets structurants, comme la création du restaurant scolaire/ garderie et les aménagements des écoles, dont les travaux devraient commencer en cette fin d'année, les Fonds de Concours sont d'une aide précieuse pour notre commune. »

Tableau des Fonds de concours aux communes 2023 de Chartres métropole. (png - 1.55 Mi)