18 August 2022
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Le conseil communautaire

Calendrier des séances du conseil communautaire

Le conseil communautaire se réunira :

  • Jeudi 29 septembre à 20h30. Ordre du jour à venir.
  • Jeudi 24 novembre à 20h30.
  • Jeudi 15 décembre à 20h30.

Les séances se déroulent à l'hôtel d'Agglomération, place des Halles, et sont ouvertes au public.

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Les séances du conseil communautaire de Chartres métropole sont retransmises en direct.

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Le responsable de ce traitement est le Président de Chartres métropole.

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Pour exercer ces droits, vous pouvez faire une demande au délégué à la protection des données personnelles de la collectivité à l'adresse dpo@remove-this.agglo-ville.chartres.fr en justifiant de votre identité.

Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).

* Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

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